Les dossiers de la documentation administrative du CRDP d'Aquitaine

Organisation des établissements

• Organisation d'un Etablissement Public Local d'Enseignement : consulter le Guide juridique du chef d'établissement [education.gouv.fr]
• Fonctionnement des établissements (Eduscol)
   

    Les différents conseils

• Le conseil d'administration : circulaire n°2005-156 du 30 septembre 2005

• Le conseil pédagogique des établissements scolaires (Eduscol) + rapport de Ghislaine Matringe (IEN) : le conseil pédagogique dans les EPLE [.pdf]

• Le conseil de discipline : Bulletin officiel spécial n°8 du 13 juillet 2000 + Modification de la composition du conseil de discipline à compter du renouvellement du CA qui suivra la rentrée 2004 (JO n° 113 du 15 mai 2004)

• Le conseil de classe

• Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté  : circulaire n°98-108 du 1-7-1998 + décret n°2005-1145 du 9 septembre 2005 + circulaire n°2006-197 du  30-11-2006 +  Dossier Eduscol

• Les instances de la vie lycéenne : Bulletin officiel hors-série n°4 du 13 juillet 2000

• Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne - BO n°33 du 4 septembre 2004 + Élection des délégués pour la vie lycéenne à la rentrée scolaire 2008-2009 - BO n°33 du 4 septembre 2008
   

    Les vacances scolaires

• Les dates des vacances scolaires (depuis 1960) : site du Ministère + vacances scolaires de l'année en cours (site du ministère)
   

    L'élève

• Être élève en France, Les dossiers de l'enseignement scolaire n°14, mars 2006. Ce dossier d'EDUSCOL a pour objectif de présenter les grandes lignes du système éducatif français et le parcours scolaire d'un élève entre trois et dix-huit ans.

• S'inscrire dans un établissement scolaire (site du Ministère)

• Internat (dossier Eduscol)

• Modalités d’attribution d’une bourse au mérite (BO 26 du 29 juin 2006) + Majoration du montant de la bourse au mérite pour l'année scolaire 2006-2007 (BO n°26 du 29 juin 2006)
• Contrôle de l'assiduité scolaire, Bo 14 du 1 avril 2004
• Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans : circulaire + <a target="_blank" href="http://www.education.gouv.fr/bo/2003/34/MENE030144